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Lire la suite à propos de l’article Accessibilité des produits et services : les exigences, les produits et les services sont connus !

Accessibilité des produits et services : les exigences, les produits et les services sont connus !

Afin de se conformer aux exigences européennes, la France a, en mars 2023, inscrit dans la loi l’obligation pour les opérateurs économiques de mettre sur le marché des produits et de fournir des services conformes à certaines exigences d’accessibilité. Restait à déterminer la liste des produits et services soumis au respect de ces exigences. C’est chose faite !

Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – Année 2023

Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Assiette Taux / montant Retraite de base Formule Base de calcul 17,75 % (dans la limite de 43 992 €)…

Tableau des cotisations sociales dues par les industriels – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux applicable Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit 40% du…

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  • Aurélie BLIN, dirigeante-fondatrice de SCCF : le relationnel est la base de tout !

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