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Articles

Lire la suite à propos de l’article Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie – année 2024

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie – année 2024

I - Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Fonderie de fonte, d'acier moulé ou de fonte malléable. Fabrication de fonte, d'acier, d'articles…

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Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries des transports, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de la communication – année 2024

I - Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Edition, imprimerie. Reprographie et activités connexes (reliure, dorure main, affiches, composition, photocomposition, gravure et…

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Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des commerces non alimentaires – année 2024

I - Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Commerce et location de véhicules automobiles et d'équipements associés, de machines et équipements agricoles.…

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